Organisation des enseignements


Cours

Semestre 1 : 158 h

• Unité 1 : 96 h

- Droit de l’urbanisme et de la construction, M. GRELLOIS Ch., professeur, (15 h) et
M. MIRIEU de LABARRE E., maître de conférences, (10 h).

- Droit et fiscalité des sociétés et des groupements, Mme SAUTONIE L., professeur, (25 h).

- Séminaires de droit immobilier et droit de la construction, (21 h):
¤ « Droit de la copropriété », Mlle MATET V, consultante au CRIDON, docteur en droit (12 h)
¤ « Les avants contrats, les lotissements et divisions au sol », Maître BENTEJAC E., notaire à Bordeaux (9 h).

- Directions d’Etudes et de Recherches Droit commercial général, MM. RAFFRAY R. et EMY Ph., maîtres de conférences, (25 h).

 

• Unité 2 : 62 h

- Droit international privé, M. FONGARO E., maître de conférences, (14 h).

- Droit rural, M. ROUSSEL F., consultant au CRIDON, docteur en droit, (10 h).

- Pratique notariale, M. PIETTE G., professeur, MM. PLAZY J.M. (18 h)

- Langue vivante (anglais, espagnol ou allemand) (20 h)

 

Semestre 2 : 125 h

• Unité 3 : 100 h

- Droit de la famille, M. WICKER G., professeur, (25 h).

- Droit des obligations et des contrats, M. DELMAS ST HILAIRE Ph., professeur, (25 h).

- Directions d’Etudes et de Recherches droit civil notarial, M. ARRAULT, consultant au CRIDON, (25 h).

- Séminaire de droit fiscal des affaires (25 h)
¤ « Le droit fiscal des affaires« , M. PRISSE, avocat spécialisé en fiscalité, docteur en droit (22 h).
¤ « La présentation de la loi de finances« , Mlle MOLINIER J., juriste fiscaliste, (3 h).

• Unité 4 : 25 h

- Fiscalité immobilière, M. MAUBLANC J.-P., professeur, (25 h)

- Rapport de stage

Conférences

Les cours sont complétés par quelques conférences en cours d’année.

Stage

Un stage d’un mois minimum doit être effectué durant l’été dans une étude notariale.

Il fait l’objet d’un rapport de stage dont le thème est choisi par l’étudiant avec l’accord de son maître de stage (le notaire qui accueille l’étudiant).

Le stage devra être soutenu en septembre.

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